Accueil > Mentions légales
Mentions légales
| La consultation des sites Internet www.divine-comedie.com et www.diwine-comedie.com est soumise aux conditions suivantes. |
| > 1. Informations Légales La société Divine-Comedie au capital de 10.000 euros dont le siège social est situé à Dijon, 10 rue Louis Boulanger, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Dijon sous le numéro 497 620 682. Hébergement : SYSTALIUM 11 Rue Jean Giono - Parc de l'Europe à Dijon (21000), pour de plus amples informations, contacter : domaine@systalium.com |
| > 2. Avertissement Divine-Comedie s'efforce au mieux de fournir sur son site Internet des informations exactes et précises. Les informations diffusées sur ce site Internet ne sont néanmoins fournies qu'à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel. Divine-Comedie ne peut en effet parfaitement garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, Divine-Comedie décline toute responsabilité : * pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; * pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site. Divine-Comedie se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis. Divine-Comedie ne saurait être tenue pour responsable des dommages susceptibles de résulter de l'utilisation des informations diffusées sur ce site Internet et/ou de l'utilisation d'un produit auquel ces informations font référence. Il appartient à l'utilisateur de vérifier l'exactitude des informations fournies ainsi que leur utilisation. |
| > 3. Propriété Intellectuelle 3.1. Droits d'auteur Sauf mention contraire, toutes les informations sur ce serveur Internet et documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont la propriété de Divine-Comedie et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. La reproduction et l'utilisation de tous documents et informations publiées sur ce site sont seulement autorisées aux fins exclusives d'information pour un usage strictement personnel et privé et moyennant mention de la source. Toute reproduction, utilisation ou diffusion de copies réalisées à d'autres fins est expressément interdite et sanctionnée pénalement. Les copies des documents et informations contenus dans ce site ne peuvent être faites qu'à titre d'information et exclusivement pour un usage strictement privé. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site, n'est conféré au visiteur du site au regard des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée en dehors d'un usage strictement privé est expressément interdite. L'utilisation de la structure du site Internet et de ses éléments logiciels mettant notamment en œuvre tout ou partie des bases de données dudit site n'est autorisée que pour une utilisation strictement personnelle et privée excluant toute utilisation à des fins professionnelles et/ou commerciales. |
| > 3.2. Signes distinctifs Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site Internet (produits ® et ™) sont la propriété de Divine-Comedie. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite et préalable de Divine-Comedie. |
| > 3.3. Base de données Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, R.S.E.D est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, l'utilisateur : * reconnaît que les données le composant sont légalement protégées et ce, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, * s'interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, par transfert permanent ou temporaire, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, y compris par lien(s) hypertexte(s), tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données figurant sur le site R.S.E.D ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale. |
| > 4. Liens hypertextes Divine-Comedie décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens. Les éventuels liens proposés aux utilisateurs du site Internet Divine-Comedie le sont à titre de service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du site Internet de Divine-Comedie. Tout lien simple et/ou profond ou " framing " à destination du site Divine-Comedie est strictement interdit et en conséquence, aucun élément figurant sur une page du site Internet Divine-Comedie ne peut être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un autre site Internet, ni servir à créer des produits dérivés, sauf autorisation expresse de Divine-Comedie. Tout lien simple ou profond et/ou " framing " devra faire l'objet d'une autorisation expresse, préalable et écrite de Divine-Comedie. |